Traitement des Congés
Le traitement des congés est inclus dans le processus de traitement des salaires, les Congés sont traités de deux manières :
- Congés payés : c'est à dire jouissance financière et temporelle, à condition que le principe de Congés Payés soit appliqué dans l'Organisme. La date de départ en congés ne peut être antérieure à la période de paie, elle ne peut pas aussi être postérieure à la période de paie en cours de plus de 60 jours. C'est à dire qu’en Février (période de paie en cours), on ne peut saisir que les congés allant du 1er Février au 20-29 Février ou du 1er Mai au 31 Mai ou jusqu'au 30 Juin de la même année, mais pas au-délà. Dans le cas des congés payés, l'Agent bénéficiera en plus de son salaire du mois, son salaire de congés. Mais pendant ses congés, aucun émolument ne lui sera versé.
- Congés Simples : à l'instar des Congés Payés, l'Agent ne peut pas jouir de plus deux mois de Congé. Dans le cas des congés simples, l'Agent ne jouit pas de la compensation financière, mais il continuera de bénéficier de son salaire pendant toute la période de congé. Remarques : Seuls les Salariés ayant justifié au moins, 7 mois de présence depuis leur dernier retour de congés peuvent y prétendre. Si l'Agent bénéficie de plus de 30 jours de congés, c'est à dire 35 ou 45 jours de congé, les jours supplémentaires feront l'objet de retenue sur émoluments. Exemple 1 : S'il a bénéficié de 35 jours, à son retour de congé, il luit sera payé l'équivalent de 25 jours. Exemple 2 : S'il bénéficié de 45 jours, à son retour de congé il lui sera payé 15 jours. Les congés sont normalement gérés à travers l’établissement d’une liste de départ prévisionnel en Congé. Cette partie est développée dans le module Gestion des Congés. En cas de départs décidés à la dernière minute, c'est-à-dire les départs non pris en compte dans la liste prévisionnelle, ceux-ci sont saisis dans ce qu'on Congés Express. Note sur le mode calcul des Congés Payés : Le nombre de jours de congés dû ne peut dépasser 60 jours. Par défaut les congés sont calculés sur la base du nombre de jours de congé par soit 2,73/mois depuis le dernier retour de congé, tous les éléments de salaire payés durant les congés, seront calculés au prorata du nombre de jours de congés. Si c'est le principe fractionnaire (1/11 ou 1/12) selon les cas, qui est retenu, le montant des congés payés est aussi calculé suivant ce principe appliqué cette fois sur le cumul des émoluments perçus par le salarié depuis son dernier retour de congé. Le quantième du congé est à définir dans les paramètres de gestion de l’Entreprise. Les deux méthodes de calcul ne peuvent pas être appliquées en même temps.
Ci-après un exemple de formulaire de congés express. La question sur les congés sera détaillée dans le module Gestion des Congés.
