Saisie des Filiations

La saisie concerne tous les enfants de l’Agent à charge ou pas. Ce formulaire doit faire l’objet de mise à jour régulière à savoir : naissance, décès, etc. Nota Bene : Les noms des Mères ou Pères ne figurant pas parmi les Conjoint(e)s peuvent être saisis malgré tout. C'est à dire une Mère ou un Père qui n'a pas de lien légal avec la Conjointe ou le Conjoint.

Remarque : les Enfants saisis dans le formulaire ci-dessus peuvent être utilisés dans le calcul de l'ITS ou Autre si l'option qui suit est cochée dans les paramètres figurant sur le formulaire (Société). Chaque Enfant atteignant l'Âge de la Majorité, c'est à dire au-délà de l'Âge communiqué dans les paramètres est retiré automatiquement de la base de calcul de l'ITS et Autre.